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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL
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LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL
ST MICHEL société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3525201
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2017
LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL de ST MICHEL

Présentation de la marque LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL

Déposée le 18 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL domicilié(e) 2, boulevard de l'Industrie, Zone Industrielle,41700 CONTRES - 41700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL est expirée depuis le 18 septembre 2017.

ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL , GALETTES CAMPAGNE ST MICHEL , CIGARETTE DENTELLE ST. MICHEL , A LA CLOCHE LORRAINE MADELEINES DE COMMERCY , 12 SOUBRETTE , CALUMET , GALETTES CAMPAGNARDES ST MICHEL , GALETTES MEDITERRANEENNES ST MICHEL , LES SABLÉS CAMPAGNE ST MICHEL


ST MICHEL société par Actions Simplifiée - 2, boulevard de l'Industrie, Zone Industrielle,41700 CONTRES - 41700 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques du genre Gallus et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, condiments.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales et notamment tous produits de biscuiterie, pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.